• 4 Rue de la République 38000 Grenoble – France 
• RCS Grenoble B 907 612 931 
• SIRET 907 612931 000 10 
• TVA FR14 90 76 12 931 

La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d’utilisation. En accédant aux informations mises à disposition par Gas & Gus sur le site www.gas-et-gus.fr vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et les accepter. 

Le contenu du site www.gas-et-gus.fr est régi par la loi française. 

En application de la loi informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition et de rétractation de données vous concernant. Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit à Gas & Gus à l’adresse suivante : 4 Rue de la République 38000 Grenoble ou à l’adresse email suivante : gasetgus@orange.fr 

 Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies, à des fins statistiques. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent à Gas & Gus d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur ce site. En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr). 

 Les informations présentes sur le site www.gas-et-gus.fr font l’objet de toute notre attention pour s’assurer de leur fiabilité. Cependant Gas & Gus ne peut garantir l’exactitude, l’actualité ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, Gas & Gus décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site. 

Le contenu rédactionnel du site www.gas-et-gus.fr appartient exclusivement à Gas & Gus. Toute reproduction, même partielle, du site ou des éléments le composant sont susceptibles de poursuites. 

Les marques citées et présentes sur le site www.gas-et-gus.fr sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction ou utilisation sans leur accord est strictement interdite. 

Gas & Gus ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement. 

Droits applicable et lois concernées : Soumis au droit français, le site www.gas-et-gus.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.